Politique de confidentialité

EN VERSION

Informations générales

Blevins Franks Group prend au sérieux la sécurité et la protection de la vie privée des personnes dont elle possède des informations personnelles. L’objectif de cette politique est de vous présenter les informations que nous pouvons détenir à votre sujet, de vous expliquer comment nous les utilisons, de décrire vos droits concernant ces informations, et de vous indiquer les personnes à contacter si vous souhaitez obtenir des clarifications supplémentaires.

Qui sommes-nous ?

Cette politique de confidentialité s’applique à l’ensemble des entités Blevins Franks énumérées ci-dessous. Chacune de ces entités peut agir en qualité de contrôleur de vos données et informations personnelles :

Au Royaume-Uni, les entreprises suivantes sont enregistrées en qualité de contrôleurs de données auprès du bureau du commissaire à l’information (ICO ou Information Commissioner’s Office). Il s’agit des entreprises suivantes :

NOM DE L’ENTREPRISE
Blevins Franks Financial Management Ltd
NUMÉRO D’ENREGISTREMENT ICO 
Z5603413

En France, les entreprises suivantes sont enregistrées en qualité de contrôleurs de données auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

NOM DE L’ENTREPRISE
Blevins Franks France SASU

À Malte, les entreprises suivantes sont enregistrées en qualité de contrôleurs de données auprès du commissaire à la protection des données et de l’information (IDPC ou Information and Data Protection Commissioner). Il s’agit des entreprises suivantes :

NOM DE L’ENTREPRISE
Blevins Franks Wealth Management Ltd
Blevins Franks Trustees Ltd
Blevins Franks Malta Ltd
Blevins Franks Gamma Ltd

Coordonnées des contrôleurs de données

Blevins Franks Group, Gasan Centre, Triq il-Merghat, Mriehel CBD1020, Malte

Responsable de la protection des données

Notre responsable de la protection des données est Alex Miller.
Il peut être contacté à [email protected] ou via notre adresse postale.

Veuillez adresser votre courrier à l’intention du « responsable de la protection des données » sur l’enveloppe.

Raison du traitement des informations personnelles

Nous utilisons vos informations personnelles aux fins suivantes :

• Pour vous fournir les services et informations que vous nous demandez.
• Pour obtenir des devis en votre nom ou pour structurer des investissements auprès d’entités réglementées.
• Pour nous conformer à nos obligations légales et réglementaires, coopérer avec les organismes de réglementation et d’application des lois, et pour empêcher et détecter toute activité criminelle.
• Pour vous fournir des mises à jour concernant vos investissements lors d’examens réguliers.
• Pour améliorer la qualité de nos services et pour former notre personnel.
• Pour vérifier les instructions que vous nous avez données ou pour régler des différends.
• Pour traiter toute candidature que vous soumettez ou qu’une agence soumet en votre nom.
• Pour vous informer (par voie postale, email, téléphone ou autre) des produits et services qui, selon nous, pourraient vous intéresser, d’après les produits ou les services pour lesquels vous avez montré un intérêt ou que vous avez déjà achetés. Vous pouvez opter de ne pas recevoir ces communications à tout moment.
• Pour vous inviter à des événements ou vous fournir des informations ou des actualités qui pourraient vous intéresser. Vous pouvez opter de ne pas recevoir ces communications à tout moment.
• Pour confirmer votre identité et votre adresse.
• Pour rassembler des données dans le but de fournir des informations sur la gestion ou d’autres services.
• Pour administrer nos sites et pour les opérations internes, notamment la résolution des problèmes, l’analyse des données, la gestion du volume de travail, les essais, la recherche, les données statistiques et les enquêtes.
• Pour améliorer nos sites afin de nous assurer que notre contenu soit, pour vous et votre ordinateur, le plus effectif possible.
• Dans le cadre de nos efforts pour maintenir la sécurité de nos sites et pour empêcher et détecter toute activité de blanchiment d’argent, tout crime financier et tout autre crime.
• Pour contrôler, enregistrer, sauvegarder et utiliser les communications téléphoniques, électroniques ou autres communications échangées avec vous. Nous mettrons à jour vos coordonnées pour toute nouvelle information que vous (ou une tierce partie) nous fournissez, et nous ajouterons cette information aux renseignements que nous possédons déjà.
• Lorsque vous nous appelez, nous conservons un enregistrement de votre appel à des fins de formation et de sécurité.
• Pour traiter toute demande ou régler tout problème que vous pourriez avoir concernant la façon dont nous recueillons, sauvegardons et utilisons vos informations, ou toute demande que vous nous adressez pour recevoir une copie des informations que nous détenons à votre sujet.
• Pour maintenir la relation client. Par exemple, si vous êtes transféré dans une autre juridiction, votre conseiller Blevins Franks initial pourrait continuer de consulter vos coordonnées mais ne pourra plus vous fournir de conseils.

Sources des données personnelles

Blevins Franks Group traite des données provenant de plusieurs sources aux fins énoncées ci-dessus. Les sources de données suivantes sont concernées :

• Lorsque vous utilisez notre site web ;
• Lorsque vous participez à l’un de nos événements ou visitez un stand sur une exposition ou lors d’un séminaire ;
• Lorsque vous discutez avec les conseillers de l’un de nos bureaux ;
• Lorsque vous remplissez un formulaire de collecte des données exhaustive ou un formulaire de planification financière (FPQ ou financial planning questionnaire) ;
• Lorsque vous appelez l’un de nos bureaux ;
• Lorsque votre conseiller financier vous met en relation avec nous ;
• Informations provenant d’un fournisseur de produits, lorsque vous transférez un plan de retraite ou un investissement ;
• Informations provenant d’un fournisseur de produits existant lorsqu’il envoie des mises à jour régulières concernant vos investissements ;
• Informations provenant d’un fournisseur de produits via ses propres systèmes de gestion des relations client (CRM ou client relationship management) ou via une intégration dans les systèmes CRM de Blevins Franks ;
• Lorsque nous agissons en votre nom pour transférer un plan de retraite existant vers un régime de retraite conseillé. Dans ce cas, les données seront rassemblées par nos partenaires (Equinity/Hazell Carr) ;
• Lorsque vous postulez à un poste dans l’une des entités ou l’un des bureaux de Blevins Franks Group ;
• Lorsque nous recevons une recommandation vous concernant dans le cadre d’une candidature ;
• Base juridique pour le traitement de vos données.

Notre base juridique pour le recueillement, la sauvegarde et le traitement de vos informations personnelles dépend des renseignements que nous collectons et des fins auxquelles nous utilisons ces informations. Nous collecterons normalement des informations personnelles uniquement auprès de vous, de votre employeur ou d’une autre tierce partie lorsque l’une des situations suivantes s’applique :

1. Vous nous avez donné votre consentement pour que nous conservions vos données et que nous vous envoyions des informations qui, d’après nous, pourraient vous intéresser. Vous avez le droit de retirer votre consentement et/ou pouvez choisir de ne pas recevoir de communications marketing.
2. Nous avons besoin de vos informations personnelles pour remplir nos obligations légales (par exemple lorsque vous avez reçu des conseils de notre part ou que vous êtes l’un de nos clients, nous sommes tenus de conserver vos informations).
3. Nous devons traiter vos données dans le cadre de l’exécution d’un contrat (par exemple lorsque vous êtes un employé permanent ou temporaire de l’entreprise).
4. Cela est dans notre, ou votre, intérêt légitime. Ces intérêts légitimes incluent ce qui suit :

• • Pour fournir des services client
  • Pour  fournir des conseils pertinents aux clients actuels et potentiels
  • Pour commercialiser et développer nos activités
  • À des fins administratives internes
  • Pour localiser, contacter et vérifier l’identité des bénéficiaires
  • Pour clarifier les aspects liés à un guide ou manuel fiscal technique
  • Si nous nous appuyons sur nos intérêts légitimes pour utiliser vos informations personnelles, nous nous assurerons que nos intérêts personnels ne soient pas atténués par vos intérêts personnels ou libertés et droits fondamentaux qui nécessitent une protection.

Catégories de données personnelles

Les données que nous traitons aux fins énoncées ci-dessus sont généralement des données personnelles. Il existe cependant des domaines contrôlés et spécifiques dans lesquels nous pouvons traiter des catégories de données spéciales.

Les informations relatives à la santé font partie d’une catégorie de données spéciale en vertu du règlement général sur la protection des données, et nous prendrons des mesures particulières pour restreindre l’accès à ces données uniquement aux personnes qui en ont besoin afin de protéger ces données et de s’assurer qu’elles ne soient pas conservées pendant une période plus longue que nécessaire. Nous pouvons traiter des données faisant partie de « catégories spéciales » des manières suivantes :

1. Nous pouvons traiter des informations relatives à la santé afin de remplir nos obligations pour soutenir les clients vulnérables. Ceci est expliqué en détail dans notre politique relative aux clients vulnérables ;
2. Dans le cadre de notre processus de recrutement, nous pouvons conserver une déclaration de santé dans un dossier d’employé.

Dans ces deux cas, nous demanderons un consentement spécifique avant de traiter ces données et l’accès à ces données sera restreint uniquement aux personnes qui en ont besoin.

Politique relative aux cookies

Les gens demandent souvent « Que sont les cookies ? » et « À quelles fins peuvent-ils être utilisés ? ». Nous expliquons ceci ci-dessous et comment, sur le site www.blevinsfranks.com, nous utilisons les cookies.

Les cookies (également appelés cookies web, cookies de navigateur ou cookies Internet) sont fréquemment utilisés sur les sites web et sont essentiellement des fichiers texte contenant de petites quantités d’informations téléchargées sur votre appareil à propos de votre visite sur ce site web. Les cookies sont ensuite renvoyés au site web d’origine lors de chaque visite ultérieure ou à un autre site web reconnaissant le cookie.

Ils peuvent être très utiles pour reconnaître un appareil et éventuellement améliorer une expérience sur un site web en mémorisant les préférences et en facilitant la navigation sur ce site web. Le cookie lui-même ne vous identifiera pas en tant qu’utilisateur individuel, il identifiera uniquement l’appareil que vous avez utilisé, mais il peut être utilisé pour améliorer votre expérience sur le site web, pour que vos demandes et préférences soient prises en compte et pour que les publicités affichées correspondent davantage à vos centres d’intérêt.

Vous pouvez désactiver les cookies à tout moment en allant dans la section « Historique » de votre navigateur et en effaçant votre historique de navigation (il existe généralement une option spécifique relative aux cookies).

Il existe différents types de cookies et chez Blevins Franks, nous utilisons ceux qui nous aident à analyser la façon dont les visiteurs utilisent notre site web afin de fournir aux utilisateurs la meilleure expérience possible.

Sur notre site web, nous utilisons des cookies pour recueillir des « informations nécessaires » si, par exemple, vous passez une commande de livre ou demandez un guide de téléchargement (ou remplissez un formulaire pour poser une question ou demander une place pour un séminaire) de manière à pouvoir répondre à votre demande.

Par ailleurs, des « données anonymes » sur l’utilisation des différentes parties du site web sont rassemblées pour nous permettre de voir ce qui intéresse le plus les utilisateurs ou ce qui est le plus facilement accessible pour eux, et en utilisant les cookies nous pouvons ensuite effectuer des changements visant à améliorer le parcours et l’expérience des utilisateurs. Nous pouvons utiliser les « données anonymes » pour transférer des publicités pertinentes vers votre appareil de temps à autre, qui pourront apparaître lorsque vous visiterez d’autres sites web, mais une fois encore, vous pouvez désactiver ceci en effaçant votre historique de navigation.

D’un point de vue « fonctionnel », nous pouvons également utiliser les cookies pour reconnaître vos préférences (notamment lorsque vous choisissez une taille de police spécifique) et donc essayer de les reproduire lors de votre prochaine visite sur notre site.

Période de conservation des données

Les données seront conservées si elles sont toujours requises pour soutenir les clients ou pour nous permettre de remplir nos obligations juridiques. Les données relatives aux retraites seront conservées pour une durée indéterminée. Toutes les autres données requises seront conservées tant que la personne concernée restera un client. Lorsqu’une personne concernée cesse d’être un client de l’entreprise, les données seront conservées pendant 10 ans à compter de la date de départ du client. Lorsqu’un employé quitte l’entreprise, ses données sont conservées pendant 10 ans.

Transfert des données personnelles

Nous pouvons transférer des données entre les entreprises du groupe Blevins Franks afin de vous fournir un service.

Blevins Franks Group peut divulguer vos informations aux tierces parties suivantes :

Auditeurs, agences de référence de crédit et conseillers professionnels, dans le cadre des services professionnels qu’ils nous fournissent ;
Organismes gouvernementaux, réglementaires, fiscaux et d’application des lois de lutte contre la criminalité lorsque nous sommes tenus, en vertu des lois ou réglementations en vigueur ou d’une ordonnance du tribunal, de le faire ;
Fournisseurs de produits et autres parties avec lesquelles nous organisons des transactions ou qui détiennent vos actifs ; et
Fournisseurs et sous-traitants tiers qui exécutent pour nous des fonctions administratives ou de soutien ;
Toute information personnelle partagée avec lesdites tierces parties sera traitée de manière confidentielle et conformément aux lois sur la protection des données.
Les données que nous recueillons auprès de vous peuvent être transférées ou obtenues depuis d’autres pays (y compris ceux situés en dehors de l’espace économique européen (« EEE »)), qui peuvent ne posséder aucune exigence de protection des données considérée équivalente à celles en vigueur au Royaume-Uni et/ou dans l’EEE. Dans de tels cas, nous nous assurerons que le transfert ou l’accès aux données soit conforme à la loi sur la protection des données et que toutes les informations personnelles soient conservées en toute sécurité.

Vos droits en matière de protection des données

Vous disposez de plusieurs droits concernant les données personnelles que nous détenons. Si vous avez des questions sur ces droits, veuillez contacter le responsable de la protection des données à [email protected].

1. Droit d’être informé : Cette politique de confidentialité fournit des renseignements sur la manière dont nous traiterons vos données, et pour quelles raisons nous le faisons. Si vous avez des questions supplémentaires, veuillez contacter notre responsable de la protection des données.
2. Droit d’accès : Vous avez le droit de nous demander une copie de vos données personnelles en envoyant une « demande d’accès aux données de la personne concernée ». Si vous souhaitez le faire, veuillez demander un formulaire de demande d’accès aux données de la personne concernée en envoyant un email à [email protected]. Nous pourrons vous demander de vérifier votre identité à ce moment, cependant, une fois votre identité confirmée, nous répondrons à votre demande en fournissant les données demandées dans un délai d’un mois pour une demande standard ou de trois mois dans le cas d’une demande plus complexe. Si la demande de données implique plusieurs systèmes différents et se révèle complexe, nous vous en informerons au cours du premier mois.
3. Droit de rectification : Vous avez le droit de demander que soit rectifiée toute erreur dans les informations que nous détenons à votre sujet. Vous pouvez effectuer une demande en contactant le responsable de la protection des données.
4. Droit de suppression : Vous avez le droit de demander que nous supprimions vos données personnelles et si nous ne possédons aucune obligation juridique ni aucune autre base juridique concernant le traitement de vos données, nous les supprimerons. Vous pouvez soumettre une demande en contactant le responsable de la protection des données.
5. Droit de restreindre le traitement des données : Dans certaines circonstances, par exemple en cas de litige, vous pouvez nous demander de restreindre le traitement des données. Dans ce cas, nous ne supprimerons pas les données mais nous limiterons l’utilisation des données et restreindrons l’accès au niveau interne. Cela peut se faire sous la forme d’un archivage des données sur nos systèmes informatiques.
6. Droit de portabilité des données : Vous pouvez nous demander de vous envoyer vos données dans un format utilisable, par exemple. Si vous souhaitez soumettre une demande, veuillez contacter le responsable de la protection des données.
7. Droit d’objection : Vous avez le droit de vous opposer à notre traitement de vos données personnelles. Cela inclut les situations dans lesquelles nous traitons les données en vertu d’une base juridique d’intérêt légitime. Si vous vous y opposez, nous vous répondrons dans un délai d’un mois.
8. Droits liés aux prises de décision automatiques et au profilage : Vous avez le droit de savoir si nous avons recours aux prises de décision automatiques ou au profilage en utilisant vos données personnelles, et nous vous en informerons si tel est le cas.

Prise de décision automatique et profilage

1. Les données que vous nous fournissez dans le cadre d’enquêtes sur l’attitude adoptée face au risque seront vérifiées par un système utilisant des algorithmes pour étudier l’attitude face au risque, afin que les choix d’investissement soient pris en compte de la manière la plus appropriée.
2. Nous vérifierons vos données pour nous assurer que vous-même et nous-mêmes soyons protégés par la législation relative à la lutte contre le blanchiment d’argent. Ceci peut impliquer une vérification automatisée.

Soumettre une plainte

Si vous souhaitez soumettre une plainte concernant le traitement de vos données, veuillez contacter en premier lieu le responsable de la protection des données en envoyant un email à [email protected].

Vous avez également le droit de soumettre une plainte auprès de l’autorité de contrôle à propos de l’utilisation ou du recueillement de vos données personnelles. Au Royaume-Uni, il s’agit du bureau du commissaire à l’information (ICO ou Information Commissioner’s Office). À Malte, il s’agit du commissaire à la protection des données et de l’information (IDPC ou Information and Data Protection Commissioner), et en France, il s’agit de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Vous pouvez également soumettre une plainte auprès de l’autorité de contrôle du pays où vous travaillez ou vivez habituellement ou dans lequel une infraction présumée a eu lieu.

Au Royaume-Uni, vous pouvez contacter l’ICO à :
Information Commissioner’s Office,
Wycliffe House, Water Lane, Wilmslow, Cheshire SK9 5AF, UK
  Téléphone +44 (0)303 123 1113

À Malte, vous pouvez contacter l’IDPC à :
Information and Data Protection Commissioner
Level 2, Airways House, High Street, Sliema SLM 1549, Malte
  Téléphone +356 2328 7100

En France, vous pouvez contacter la CNIL à :
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07, France
  Téléphone +33 (0)1 53 73 22 22  Fax +33 (0)1 53 73 22 00

Mise à jour de nos politiques et avis de confidentialité

Nous pourrons de temps à autre mettre à jour cette politique de confidentialité pour notamment nous conformer à de nouvelles réglementations. Veuillez passer en revue cette politique régulièrement pour vous assurer de posséder la dernière version et de savoir comment nous l’utilisons et dans quelles circonstances nous la divulguons.